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Accident sportif

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Accident sportif

Les accidents de sports ou de loisirs font partie des accidents de la vie courante, mais bénéficient d'un régime juridique particulier.

Ainsi la victime d'un accident sportif peut-elle solliciter l'indemnisation de son préjudice corporel auprès de son propre assureur (les fédérations sportives faisant souscrire des contrats d'assurances à leurs membres). Cependant ces contrats n'offrent pas une réparation intégrale sur la base du droit commun.

La réparation intégrale de la victime suppose que la responsabilité d'un tiers soit engagée. Ce tiers peut être l'organisateur de l'événement sportif au cours duquel le dommage a eu lieu : une association, une fédération. Ce tiers peut également être un autre sportif. Ces tiers sont la plupart du temps assurés à ce titre.

Cependant, la jurisprudence en la matière est extrêmement variée et dépend du sport pratiqué, sport dangereux, sport individuel ou collectif & L'assistance d'un avocat est souvent nécessaire.


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