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Préjudice du Conjoint

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Préjudice du Conjoint

Le conjoint est en droit de prétendre à la réparation de son préjudice personnel et de son préjudice par ricochet. Il devra prendre en charge son conjoint. Cette prise en charge est très difficile, car il faudra gérer le handicap et en général la vie de tous les jours.

Classiquement, le concubin peut prétendre au titre de son préjudice matériel à ses frais de transport et d'hébergement, ainsi qu'à son préjudice moral. Son indemnisation en cas de décès de la victime est différente, et peut être très importante.

Le conjoint peut prétendre à la réparation de son préjudice économique. En effet, par le décès de son conjoint, il peut être privé de revenus.

Le préjudice moral est, bien entendu, retenu en tenant compte essentiellement de la durée du mariage, de l'importance de l'attachement des époux, de leur vie commune, de leur entente, etc...

Au titre du préjudice moral, la somme de 15 000 euros est généralement allouée par les tribunaux, mais tout dépend des cas d'espèce : l'âge, le lien affectif, la communauté de vie, la structure familiale &. Les tribunaux peuvent aussi allouer une somme supplémentaire de l'ordre de 40 000 euros et plus pour le préjudice moral.

Contrairement à ce que l'on pourrait croire, les sommes allouées au conjoint au titre de la réparation du préjudice moral ne sont pas très importantes, au regard de ses souffrances et du bouleversement de sa vie. Il est essentiel que la douleur et le courage du conjoint, qui souvent élève ensuite seul les enfants, soient mieux reconnus.

Voir préjudice / préjudice moral / préjudice matériel / ayant droit / victime


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