Préjudice sexuel

Il est important de cerner un certain nombre d'informations sur la question sexuelle pour parler de « préjudice ». Malgré la libération des moeurs, le sexe reste un sujet tabou, mais il faut bien en parler objectivement pour aborder le préjudice et préciser ce que l'on retrouve au niveau des expertises.

La sexualité comprend tout ce qui découle du sexe, et d'emblée on peut dire que la notion de fonction sexuelle se traduit par des normes où ne se retrouvent pas obligatoirement toutes les personnes en situation de handicap ou non, et de même les médecins, y compris les experts & .

Dans une atteinte médullaire, l'érection est à un niveau médullaire S4-S5 alors que l'éjaculation est D12- L1 et peut être touchée et être la seule séquelle d'une atteinte médullaire qui a bien récupéré en sous lésionnel.

Les traumatisés crâniens avec des lésions frontales ont très souvent des troubles sexuels : diminution de la libido, troubles des érections dans le sens de la diminution en durée et en qualité, et de même pour les éjaculations. Ces troubles sont rattachés le plus souvent à tort à des problèmes psychologiques non imputables à l'accident car de temps en temps cela a pu « marcher », pouvant même aller jusqu'à la procréation.

En dehors des atteintes médullaires complètes, c'est tout de même toujours une évaluation difficile. Cependant, chez le traumatisé crânien sévère avec syndrome frontal, ce trouble est quasi constant, mais plus ou moins important. Il n'est pas toujours évident que la victime acceptera d'en parler, et celle-ci aura plutôt tendance à le nier complètement.

Il est important de savoir qui s'en plaint : Le patient ? Ou son conjoint ? Et d'essayer de comprendre, d'apprécier s'il n'y a pas d'autres facteurs à l'origine de la baisse de la libido dont on peut rechercher soi-même l'origine.

Il est important aussi de savoir si un essai de VIAGRA ou équivalent a été fait chez l'homme, voire des injections intra caverneuses (dans le corps caverneux) de produits destinés à provoquer des érections & etc. Si une méthode donne des résultats, il faut se préoccuper du coût à la charge du patient pour obtenir une indemnisation en rapport. Il faut tout de même admettre que le recours à ces méthodes de façon durable authentifie un préjudice sexuel plus ou moins important.

Cependant même si un traitement marche, en cas de troubles sensitifs par exemple, la victime n'aura aucun plaisir.

Un examen neurologique et génital est aussi quasiment indispensable.

L'indemnisation de ce poste de préjudice répare les séquelles de la fonction sexuelle proprement dite (impuissance ou frigidité) et de la fonction de reproduction (stérilité) ; les pertes de libido sont fréquemment retenues. Ces fonctions peuvent être altérées partiellement ou totalement.

Il est certain que le préjudice sexuel recouvre « des troubles sexuels » plus ou moins importants.

La réparation de ce préjudice est prise en compte de manière plus ou moins importante en raison de l'âge de la victime. Cette réparation, pour les victimes, ne correspond pas à leur dommage. Dans une société où le « sexe » est une composante importante, la réparation du préjudice sexuel est minorée.

Ce chef de préjudice est important pour les traumatisés crâniens et les traumatisés médullaires, les personnes amputées, brûlées.

Il appartient à l'avocat de la victime de constituer avec elle son dossier sur ce poste de préjudice.

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