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Le Lexique (+ de 700 mots)

Un lexique juridique, un lexique médical et social sont indispensables pour comprendre le droit de la réparation corporelle, ce n'est pas un dictionnaire du droit. Un dictionnaire juridique étant trop compliqué pour les victimes, nous avons décidé, sans donner une traduction juridique ou une traduction médicale, de traduire ce vocabulaire juridique d'une façon simple, pour une meilleure compréhension de la matière. Des définitions juridique simples et complexes comme celles du dossier médical, des certificats médicaux, de la consolidation, du préjudice moral, du préjudice professionnel, sont notamment exposées.

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Débit sanguin cérébral

Le maintien d'un débit sanguin cérébral (DSC) correct est une préoccupation des réanimateurs lors d'un traumatisme crânien sévère pour éviter l'ischémie cérébrale. C'est le but en surveillant la pression de perfusion cérébrale (PPC) et la pression intracrânienne (pose de capteurs)...

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Voir anoxie cérébrale / urgences-réanimation


Décérébration (rigidité de décérébration) - décortication

La rigidité de décérébration se dit des contractures neurologiques diffuses survenant au tronc et aux membres qui sont en hyperextension (opisthotonos) par déconnexion entre les voies motrices (inhibitrices de la spasticité) du cortex cérébral et celles de la motricité du tronc...

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Voir tronc cérébral


Déchoquage

Terme utilisé en réanimation pour le traitement d'un état de choc (utilisation des différents moyens selon la cause: "remplissage" par des grosses molécules, du sang, l'utilisation de tonicardiaques et vasculaires & Le but est de réamorcer la circulation sanguine cérébrale, d'apporter au...

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Voir urgences-réanimation


Défendeur (défenderesse)

Nom de la partie qui se défend à un procès. Il convient cependant de faire attention à cette définition. En effet, une partie qui a été appelée dans une procédure et qui a la qualité de défendeur peut présenter une demande reconventionnelle, ce qui lui donne alors la qualité de...

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Voir Tribunal / Cour / procès


Déficience

La déficience correspond selon la classification internationale des handicaps (INSERM-CTNERHI-OMS), à: "toute perte de substance ou altération d'une structure ou fonction psychologique, physiologique ou anatomique".Il en résulte une incapacité qui correspond à:"toute réduction partielle ou...

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Déficit fonctionnel permanent

Voir Préjudice : déficit fonctionnel permanent


Déficit fonctionnel temporaire

Voir Préjudice : déficit fonctionnel temporaire


Déglobulisation

Diminution du nombre de globules rouges du sang.Ses conséquences peuvent être une diminution de l'apport d'oxygène (hypoxie).

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Voir urgences-réanimation


Déglutition

Elle est commandée essentiellement par le nerf glossopharyngien (IXème paire) mais aussi le pneumogastrique: (Xème paire).Elle est fréquemment altérée au cours d'un traumatisme crânien sévère surtout au début par lésions au niveau du tronc cérébral. Des séquelles peuvent survenir....

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Voir Mendelson-syndrome / nerfs crâniens / dysphagie / pharynx


Délai

Période durant laquelle une partie à l'instance est en droit de présenter certaines demandes. Passé ce délai, elle se heurte à une irrecevabilité ou à une forclusion.Le délai d'appel en matière civile est en général d'un mois et court à compter de la signification du jugement contre...

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Voir appel / pourvoi / forclusion


Délibéré (mise en)

Après les plaidoiries des avocats, le juge examine le dossier avant de rendre sa décision. Il met d'affaire en délibéré. Il prendra alors connaissance de l  assignation, des conclusions, des pièces, et des dossiers de plaidoiries, et rendra ensuite sa décision.Il est rare, eu égard...

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Voir Juge / Tribunal / Cour / Jugement / arrêt / ordonnance / dossier de plaidoiries


Délire

Il s'agit d'un dérangement de l'esprit d'origine psychiatrique avec un discours qui peut prendre différentes formes comme la persécution, l'interprétation & .On considérait encore récemment que lors d'une pathologie cérébrale acquise suite à un traumatisme crânien, il n'y avait pas de...

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Voir affabulations-confabulations


Délit

Le délit est un fait dommageable qui désigne une faute, intentionnelle ou non intentionnelle.Le délit relève de la compétence du Tribunal de Grande Instance statuant en matière pénale et donc du Tribunal Correctionnel. Il intéresse également la Commission des Indemnisations des Victimes...

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Voir infraction / contravention / crime


Demande

C'est le demandeur qui présente en première instance devant le Tribunal ses demandes ou réclamations.Il faut donc faire tout particulièrement attention aux prétentions du demandeur, car celles-ci peuvent être définitives et il est notamment impossible devant la Cour d'Appel de modifier le...

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Voir Tribunal / Cour / demandeur


Demande additionnelle

C'est une demande incidente qui est formée en cours de procédure par une des parties et qui se greffe sur l'instance de la demande initiale.Ainsi une partie qui aurait omis de présenter certains chefs de demande ou qui souhaiterait tout simplement compléter cette demande,  peut-elle en cours...

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Voir demande / défendeur / demandeur


Demande reconventionnelle

C'est une demande par laquelle une partie qui normalement est défendeur à l'instance, formule à l'encontre du demandeur une demande reconventionnelle.A titre d'exemple : un défendeur pourrait reconventionnellement soutenir la nullité de la procédure, soulever un moyen de prescription,...

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Voir demande / défendeur / demandeur


Demandeur (demanderesse)

Nom de la partie qui forme une demande en justice et qui introduit souvent l'instance.Dans le cas d'un accident de la circulation, d'une infraction notamment, le traumatisé crânien et le traumatisé médullaire et leur famille sont demandeurs en réparation à l'instance. En général, ils...

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Voir Tribunal / Cour / victime / ayant droits


Démence-état démentiel

C'est une détérioration importante des facultés intellectuelles.Notons la persistance, au-delà de 2-3 ans d'une désorientation temporospatiale par exemple, d'importants troubles de la compréhension, de l'expression orale, de troubles praxiques et gnosiques.Cela peut être la conséquence...

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Déni de justice

Le juge refuse sous quel prétexte que ce soit, de rendre la justice. Le juge refuse de dire le droit et de trancher un différend.

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Dents- appareillage dentaire

Les traumatismes faciaux avec traumatisme dentaire, la perte ou la détérioration d'un appareillage sont d'une grande fréquence en même temps qu'un traumatisme crânien, un polytraumatisme, un traumatisme médullaire.En cas de réparation, le DFP est en diminution, mais les soins et prothèses...

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Dépens

Ils constituent diverses taxes énumérées par le Code de Procédure Civile. Ce sont des frais exposés pendant le déroulement judiciaire d'une procédure et qui font l'objet d'une tarification. A titre d'exemples :- la rémunération des experts judiciaires désignés par les tribunaux,- les...

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Voir procès


Dépenses de santé actuelle et futures

Voir préjudice : dépense de santé futures


Dépression

Il n'est pas question ici de parler de la maladie psychiatrique qui peut d'ailleurs être à l'origine d'un passage à l'acte entraînant par exemple à la suite d'une défenestration un traumatisme crânien, une paraplégie voire les deux. L'accident de la voie publique peut lui-même être...

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Voir traumatisme / névrose / stress


Dérivation du liquide céphalorachidien - Hydrocéphalie à basse pression

C'est une complication qui survient assez rarement dans les traumatismes crâniens sévères. Elle se produit le plus souvent à distance en cas d'hémorragie méningée ce qui a pour conséquence la constitution d'un obstacle à l'écoulement du liquide céphalorachidien. Il s'ensuit une...

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Voir dérivation ventriculaire externe / liquide céphalorachidien / hémorragie méningée - ventricule


Dérivation ventriculaire externe

Chez le traumatisé crânien sévère, elle est effectuée au départ quand la Pression Intra Crânienne (PIC) (mesurée par cathéter) est trop élevée provisoirement ou en attente d'une dérivation définitive.

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Voir dérivation du liquide céphalorachidien


Désinhibition

C'est un symptôme fréquent que l'on retrouve surtout dans les atteintes frontales.Le patient dit tout ce qu'il pense et n'a plus de contrôle. Elle se retrouve habituellement avec d'autres manifestations d'un syndrome frontal comme une euphorie, une excitation verbale, une anosognosie.Le stade...

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Voir frontal-syndrome / nymphomanie


Désorientationtemporospatiale

Elle se retrouve à la sortie du coma (correspondant à la période d'amnésie post-traumatique). Elle peut ensuite prédominer par rapport au temps ou au repérage spatial. Sa durée a une valeur pronostic. Sa persistance au-delà de plusieurs mois est très péjorative pour l'avenir concernant...

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Détrusor

C'est le muscle de la vessie. Il s'agit d'un muscle lisse sous dépendance du système neurovégétatif.En cas de lésion neurologique au niveau de la moelle avec spasticité sous lésionnelle le détrusor devient hyperactif (le terme de spastique ou spasmodique est souvent utilisé mais en fait...

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Voir vessie / appareil urinaire


Devoir de Conseil  et Devoir d'Information

La loi et la jurisprudence font peser sur les professionnels un devoir de conseil et un devoir d'information.Ces deux notions sont différentes, mais le professionnel qui ne les respecte pas engage sa responsabilité.Le devoir de conseil est l'obligation pour un professionnel de conseiller son...

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Voir faute médicale / responsabilité médicale


Diabète insipide

Il s'agit d'une atteinte endocrinienne par lésion de l'hypophyse et/ou de l'hypothalamus entraînant un déficit de l'hormone antidiurétique (ADH).On le retrouve fréquemment dans des traumatismes crâniens sévères surtout au début. Hormis dans les atteintes sévères, c'est une séquelle...

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Voir hypophyse-hypothalamus / diurèse


Diplégie

Se dit d'une paralysie d'origine cérébrale donnant une double hémiplégie ou une paraplégie.Ce terme est utilisé surtout pour désigner la maladie de Little correspondant à une anoxie cérébrale néonatale.Pour le traumatisme crânien, on utilise plutôt le terme de quadriplégie et de...

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Diplopie

C'est une vision double qui fait suite à l'atteinte d'un ou plusieurs muscles d'un oeil, ce qui entraîne un décalage dans la réception de l'image.L'examen permet de retrouver la cause c'est-à-dire l'atteinte du nerf commandant le ou les muscles atteints. En cas d'atteinte d'une III ème...

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Voir oeil / vision / droit (muscles de l'oeil) / hétérophorie (décompensation) / orthoptie


Dire

En expertise judiciaire, lorsque les parties veulent faire connaître leurs moyens, elles adressent à l'expert judiciaire un Dire qui est, en quelque sorte, un mémoire plus ou moins long par lequel elles exposent leur argumentation.Bien entendu, le Dire doit être également adressé à la...

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Voir expert judiciaire / expertise judiciaire


Diurèse

C'est la quantité d'urines émises.Sa quantité (il faut s'assurer de son abondance) est une préoccupation importante pour les atteintes médullaires et les périodes d'alitement pour éviter la stase et l'infection des urines ainsi que la formation de lithiase.Elle peut être très abondante...

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Voir néphrite-pyélonéphrite ; diabète insipide


Doctrine

La doctrine représente les opinions données par les universitaires, juristes, maîtres de conférences et autres juristes sur notamment la réparation du préjudice corporel La doctrine est capitale pour analyser et comprendre la norme juridique. En matière de réparation du préjudice...

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Doléances

Il s'agit des plaintes exprimées par le patient victime d'un accident.C'est une étape importante de l'expertise située avant l'examen et après le récapitulatif des faits et de l'historique de la maladie.Elles sont souvent atténuées chez le traumatisé crânien sévère, notamment dans les...

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Voir réclamations / demande


Dominant (hémisphère dominant-latéralité)

Il s'agit du gauche chez le droitier. Les 2 sont possibles chez le gaucher.Il est toujours intéressant de bien rechercher la latéralisation pour bien comprendre le type de lésions neurologiques pour les fonctions supérieures.Il faut rechercher bien sûr la main en sachant que toute personne...

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Voir aphasie  / hémisphère mineur


Dommage Corporel - Préjudice Corporel

Il s'agit d'un dommage résultant d'une atteinte à la personne pouvant occasionner à celle-ci des blessures, lésions ou son décès. Cette lésion peut aussi être une atteinte à l'intégrité de la victime.Le mot dommage est un fait qui relève d'une constatation médicale.Le pourvoir du...

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Voir indemnisations / préjudice / expertise / réparation intégrale du préjudice / pouvoir souverain du juge / nomenclature DINTILHAC


Dommages et intérêts

Sommes d'argent destinées à la victime et à ses ayants droit, notamment pour réparer son préjudice économique et personnel, qui sont versées sous forme de rente ou de capital.En général, les Tribunaux ont tendance à allouer des sommes en capital pour les petits dommages corporels. Pour...

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Voir indemnisations


Dorsale (Thoracique) moelle et colonne ou thoracique

Thoracique est utilisé maintenant. A ce niveau, la moelle épinière est de petit diamètre dans un canal rachidien relativement étroit avec des vertèbres relativement peu mobiles reliées au thorax, ce qui augmente la rigidité de l'ensemble. Ceci fait que les fractures importantes du rachis...

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Voir fractures / paraplégie


Dossier de plaidoiries

Le dossier de plaidoirie reprend devant le tribunal en défense et en demande, les pièces dont la partie a fait référence dans ses écritures par l'intermédiaire de son avocat. Celui-ci comprend donc les pièces qui ont été communiquées à la partie adverse.Ce dossier doit également...

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Voir avocat / avocat spécialisé / Tribunal / Cour / délibéré / audience / jurisprudence


Dossier Médical

Depuis la loi sur les malades du 4 mars 2002, c'est l'article L 1111-7 du code de la santé qui légifère la communication du dossier médical.Ce dossier médical est tenu par le médecin, ou l'hôpital, ou le centre de rééducation ou tout établissement de santé dans lequel le patient a...

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Voir expertise médicale / expertise judiciaire / expertise amiable / médecin-conseil de victimes / médecin-conseil de compagnies d'assurances / de mutuelle ou de fonds / loi sur les malades - loi Kouchner


Douleurs

Les accidents qui ont pour conséquence des lésions neurologiques entraînent toutes sortes de douleurs.Il peut s'agir des douleurs osseuses liées aux fractures, à l'enraidissement articulaire, cutanées (zones d'appui), musculotendineuses, la compression d'un nerf comme le sciatique, d'une...

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Voir souffrances endurées / céphalées / ostéome / causalgies / paresthésies / Thalamique-syndrome / préjudice : souffrances endurées


Droit à la Compensation - Prestation de compensation du handicap (PCH)

La loi du 12 févier 2005 dispose que la personne en situation de handicap a droit à la compensation des conséquences de son handicap, quels que soient l'origine et la nature de sa déficience, son âge ou son mode de vie.La prestation de compensation est une aide financière versée par le...

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Voir loi du 12 février 2005 / AAH / MDPH / PCH


Droit (muscles de l'oeil)

La motricité du globe oculaire se fait grâce à:- des muscles droits: le supérieur, l'inférieur, l'interne (innervés par le moteur oculaire commun : IIIème paire crânienne) et l'externe (innervé par le moteur oculaire externe ( VI ème paire crânienne).- des muscles obliques: le Grand...

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Voir diplopie / oeil / vision / nerfs crâniens-paires crâniennes


Droits de l'Homme et du citoyen (déclaration des)

Les droits de l'homme constituent tous les droits que la loi doit reconnaître à tous les êtres humains en raison de cette seule qualité, ce sont des droits fondamentaux reconnus à la personne humaine qui trouvent leurs sources dans le droit constitutionnel et également dans certains textes...

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Voir traumatisé crânien / traumatisé médullaire / brulés / amputés / non-voyants / handicap


Durée du coma

On évalue maintenant la sortie au jour de l'ouverture des yeux. D'autres éléments peuvent être considérés comme la réapparition d'alternances veille-sommeil.C'est un élément pronostic important. Plus le coma dure, plus le pronostic est réservé.Cet élément a perdu de sa valeur du fait...

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Voir coma


Dysesthésie

C'est une perturbation de la sensibilité. Il peut s'agir d'une augmentation ou d'une diminution mais on utilise plutôt ce terme en cas de perceptions anormales comme des picotements, impressions sensitives habituellement désagréables.Elles sont fréquentes dans les atteintes médullaires et...

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Voir paresthésies / sensibilité


Dysexécutif-syndrome

Le syndrome dysexécutif est le syndrome frontal proprement dit ou tel qu'on l'appelait et on l'appelle encore mais le terme de « dysexécutif » est plus large indiquant le dysfonctionnement des fonctions exécutives comme le langage, la mémoire, le calcul &. En fait ce terme est utilisé...

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Voir frontal-syndrome


Dyskinésies ou dyscinésies

Ce sont des mouvements anormaux incontrôlés.On les dit d'attitude lorsqu'ils surviennent quand on maintient une attitude comme tendre les 2 index. Ils sont dits volitionnels lorsqu'ils sont déclenchés lors de mouvements volontaires.L'origine est une lésion au niveau des noyaux gris centraux.

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Voir cervelet


Dysphagie

C'est la difficulté pour le passage des aliments et boissons de la bouche à l'estomac. C'est rare et existe dans le cadre d'une atteinte associée.

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Voir déglutition


Dysphonie-Aphonie -dyspneumie

L'aphonie est la perte de la phonation.La dysphonie représente ses difficultés.L'origine est soit centrale : la dysarthrie (la commande nerveuse est touchée), soit périphérique: dysfonctionnement au niveau du larynx dont l'origine peut être une lésion liée à l'intubation.La dyspneumie :...

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Voir Anarthrie-dysarthrie


Dyspnée

Ce sont des difficultés à respirer que l'on peut retrouver au cours du coma et de diverses complications respiratoires (lésion bronchique, embolie pulmonaire &).Dans les atteintes médullaires, il est important de savoir que les muscles abdominaux sont innervés de D6 à D12 (ou T6 à T12) et...

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Dyssynergies vésicosphinctérienne

Il s'agit d'un manque de synergie entre les contractions du détrusor (le muscle de la vessie) et celui du sphincter strié urètral pouvant entraîner des hyperpressions au niveau de la vessie et / ou de l'urètre postérieure.

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Voir vessie neurologique


Dystonie

Il s'agit de troubles du tonus musculaire d'origine cérébrale comprenant des contractions involontaires déclenchées par le mouvement effectué qu'elles parasitent. Quand on ne les retrouve pas, on arrive à les déclencher dans certaines positions que le patient connaît et évite. Il s'agit...

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Voir spasticité / cervelet / références


Dysurie

C'est la difficulté à uriner. Les dysuries concernent toutes les difficultés du déclenchement des mictions qu'il s'agisse d'un obstacle mécanique comme une hypertrophie de la prostate ou de troubles de la fonction comme dans les lésions médullaires entraînant un système vésico...

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Voir vessie neurologique


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